Pour qu’un véhicule puisse circuler, il doit être assuré. À la souscription d’un contrat d’assurance, on attribue à chaque contrat un numéro spécifique. Ce numéro figure sur de différents documents également sur la carte verte.
Dans ce guide, on vous présente où peut-on trouver le numéro de contrat d’assurance sur la carte verte.
Où se trouve le numéro de contrat d’assurance sur la carte verte ?
Le numéro de contrat d’assurance est composé d’une lettre (identifiant du pays, en France le F) suivie d’une combinaison de 3 ou 4 chiffres permettant d’identifier l’assureur. Ce numéro est indispensable, notamment lors d’un constat amiable.
Vous trouvez le numéro d’assurance dans la case 4 qui correspond au Code Pays/Code Assureur/Numéro.
D’autres informations figurent sur la carte verte
La carte verte est un document indispensable qui ne présente pas les garanties souscrites par l’assuré, mais elle correspond à une présomption d’assurance auto. Il s’agit d’un certificat remis par l’assurance lors de la souscription d’un contrat.
La validité de cette carte est un an. À l’échéance, l’assuré devra la renouveler en souscrivant un nouveau contrat.
Outre le numéro de contrat d’assurance, de nombreuses informations figurent sur cette carte qui sont :
- Nom et prénom du titulaire,
Immatriculation en France (carte grise), - Coordonnées du titulaire (adresse complète, téléphone…),
- N° d’immatriculation du véhicule (véhicule neuf ou d’occasion),
- Date de première mise en circulation,
- Code National d’Identification du Véhicule (C.N.I.V.),
- Nombre de personnes occupant le véhicule (utilisateur, conducteur secondaire ou passager principal),
- Type de véhicule (auto, deux-roues, quadricycle à moteur),
- Modèle de l’auto (marque et modèle),
- Poids total autorisé en charge (PTAC),
- Type de carburant (essence, gazole, GPL),
- Nombre de places assises dans le véhicule : 2 ou 4,
- Diamètre du réservoir à carburant : ou plus,
- Capacité du réservoir à carburant : ou plus,
- Propulsion (moteur, boîte de vitesses, allumage électrique),
- Vitesse maximale du véhicule (ville/route/autoroute),
- Nombre et type de portes,
- Nombre de places assises,
- Norme antipollution du véhicule (véhicule d’occasion),
- Le nom de l’assureur (nom de la compagnie).
